Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS
CONJONCTURE SA

Numéro de dépôt :
1585571
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2000
C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS de CONJONCTURE

Présentation de la marque C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS

Déposée le 9 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONJONCTURE domicilié(e) 9 Avenue de Royat, 63400 CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

La marque C E D COMPAGNIE DES ENSEMBLIERS DECORATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CONJONCTURE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB PACHA , CURISTE D'HONNEUR , BUDGETOSCOPE , PATURON , LE PERE NOEL AIME TOUS LES ENFANTS , FACE A TOUTES LES AGRESSIONS FACE A UNE ADMINISTRATION ENVAHISSANTE FACE A UN ASSUREUR TROP LENT FACE A UNE EXPROPRIATION BRUTALE AVEC UN AVOCAT C' EST PLUS SIMPLE , QUALITHERME , MONT PRALIN , PREMIX , L'ALMANACH DU GOUT


CONJONCTURE SA - 9 Avenue de Royat, 63400 CHAMALIERES - France


CHANET Jacques - France


Inscription le 1 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48246 - Publication au BOPI 1990-10-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques